Saison 2015-2016

Un mot sur la SACEM

Chers confrères ou curieux qui passez par ici, voici quelques points à

considérer si vous organisez un concert, au budget moyen, dont seule une petite partie est soumise aux droits d'auteur.

Il s'agit de notre expérience de l'année 2016: nous espérons que la

vôtre sera meilleure.

Tarification incohérente

• La sacem donne la liste des cas tarifés ici; le cas plus précis des concerts est là, avec un lien vers le détail des tarifs.

• Attention, il faut ajouter 14,89% de TVA plus 1% et 0.10% de SS et SP

• Le paragraphe 3 prévoit une remise de 50% si au moins 50% des œuvres n'est pas soumise aux droits d'auteur, ou une tarification proportionnelle, en fonction de votre budget.

• C'est là que le bât blesse: un concert avec 2500 euros d'entrées est facturé 100 euros plus cher qu'un concert à 3000 euros d'entrées si seul 10% du temps est pris par les œuvres protégées.

• Et inutile de proposer d'être facturé sur la base de plus d'entrées: ce n'est pas dans leurs procédures ...

Site internet défectueux

Le site SACEM.fr recommande de passer par lui pour «gagner du temps». Cependant, nos interlocuteurs (hélas contactés a posteriori) nous l'ont déconseillé, et notre expérience leur donne pleinement raison:

• Déclaration de l'événement à venir: bizarrement, il n'est pas possible de saisir immédiatement la liste des œuvres programmées.

• Après cette déclaration, un courriel de confirmation annonce qu'un message donnera la procédure de saisie des œuvres. Ce message n'arrivera pas: il faut vérifier périodiquement si le compte Sacem s'est enfin décidé à permettre cette saisie. Sinon vous recevrez une facture par défaut, sur la base de 100% d'œuvres protégées (adieu la réduction de 50%). A ce point, le téléphone est votre ami pour rétablir la situation.

• A propos, le site n'envoie pas non plus de message quand une nouvelle facture est éditée (vous la découvrirez par la Poste), ni quand un paiement est pris en compte.

• Une fois le programme saisi, un accusé de réception est envoyé. Dommage qu'il ne récapitule pas ce programme, car si on peut concevoir qu'il ne soit plus modifiable, pourquoi diable n'est-il pas consultable non plus? (sur mon compte c'est toujours "En cours de traitement" ... deux mois après) !

• Peut-être est-ce le moment de recourir au formulaire de contact. Patatras! Une fois le message validé, la page affiche une ribambelle de messages d'erreurs. Un accusé de réception est envoyé (sans récapituler le texte, ne rêvons pas). Et naturellement aucune réponse n'arrive non plus.

• Alors qu'est-ce qui fonctionne finalement ? Eh bien le répertoire des œuvres n'est certes pas convivial du tout, mais il n'a pas planté quand je m'en suis servi.

Moralité: au moins pour ce qui concerne les concerts classiques de taille moyenne, snobez ce site dont l'état technique ferait rougir de honte un développeur amateur, même débutant. Contactez plutôt la Sacem par téléphone ou par courriel, si toutefois vous jugez que ce niveau de négligence mérite encore la moindre déclaration.